Ce document décrit combien de temps Stilops conserve quelles données, et comment cela est appliqué. Lorsqu'un délai n'est pas appliqué automatiquement, cela est indiqué — un délai sur papier que le logiciel ne connaît pas n'est pas un délai.
Ce que le client configure lui-même
| Données | Délai | Où il est appliqué |
|---|---|---|
| Agent-runs (propositions, exécutions de test, transcriptions, coûts) et conversations de chat de votre organisation | La durée de conservation définie sur la page Paramètres de votre organisation, au minimum 183 jours. Une valeur inférieure est refusée. Une valeur inférieure enregistrée précédemment compte comme 183 lors du nettoyage. | Tâche de nettoyage quotidienne ; la limite inférieure de 183 jours est inscrite dans le code, et non dans un paramètre |
Pourquoi 183 jours au minimum : le règlement européen sur l'IA (EU AI Act) exige pour les systèmes à haut risque une conservation des journaux d'au moins six mois (art. 19). Stilops est classé à risque limité, mais applique néanmoins cette limite inférieure — la piste d'audit est au cœur du produit.
Ce que Stilops conserve de manière fixe
| Données | Délai | Motif | Où |
|---|---|---|---|
| Transcriptions de conversations que le programme d'IA conserve sur le serveur afin de pouvoir poursuivre une conversation (en plus des données de tâches et de chat de votre organisation) | 30 jours après la dernière activité ; dans la démo sans compte, elles ne sont pas conservées | Pouvoir poursuivre une conversation | Le programme d'IA les nettoie lui-même |
| Démo sans compte : l'organisation temporaire par visiteur, avec tout ce que le visiteur a saisi, la session et les fichiers | 1 heure (au plus 15 minutes plus tard si une tâche était encore en cours) | Essayer sans compte ; ensuite, il n'y a plus de raison de conserver | Tâche de nettoyage exécutée chaque minute, y compris pendant un arrêt d'urgence |
| Statistiques par démo (heure de début, avec ou sans compte, secteur, rôles, nombres, coûts au centime près, si le visiteur s'est inscrit ; ni IP, ni cookie, ni contenu) | 400 jours | Voir si la démo fonctionne et ce qu'elle coûte | Nettoyées par le nettoyage de la démo ; pseudonymisées, sans garantie d'anonymat en cas de faible trafic |
| Comptage anonyme des visiteurs du site web (par jour : chemin, domaine référent, nombre ; aucune donnée à caractère personnel) | 400 jours | Voir quels canaux amènent des visiteurs | Nettoyé lors de l'enregistrement du comptage |
| Une exécution de test planifiée via stilops.com (nom, adresse e-mail, bureau, remarque, horaire) | 1 an après le rendez-vous | Honorer le rendez-vous et pouvoir retrouver qui a effectué une exécution de test | Nettoyée quotidiennement par l'outil de planification |
| Origine lors de l'inscription (choix facultatif « Comment connaissez-vous Stilops ? » et étiquettes UTM) | Tant que l'organisation existe | Savoir quels canaux amènent des clients (intérêt légitime, déclaration de confidentialité 1.4) | Disparaît avec la ligne de l'organisation (conservation après résiliation, ou demande de suppression) |
| Acceptation des conditions et de la déclaration de confidentialité (version, langue, horaire, texte + hash) | Tant que l'organisation existe. Elles subsistent également lorsque l'organisation a été supprimée : il n'existe pas encore de suppression automatique ni de délai ; un délai a été proposé et attend une décision. L'export de journal signé les conserve dix ans, avec l'adresse e-mail et le nom de l'organisation en clair et le texte uniquement sous forme de hash. | Preuve de ce dont vous êtes convenu | Enregistrées en mode append-only lors de l'inscription ; après la suppression de l'organisation, la ligne subsiste avec un instantané de l'adresse e-mail |
| Acceptation des avertissements (disclaimers) des agents | Idem : pas encore de suppression automatique après la suppression de l'organisation. L'export de journal signé les conserve dix ans, avec l'adresse e-mail, le nom de l'organisation et le nom de l'agent en clair et le texte uniquement sous forme de hash. | Preuve (AI Act art. 50, contrat) | Enregistrées en mode append-only lors de l'embauche d'un agent |
| Actions des utilisateurs de l'organisation (qui a approuvé quoi) | Tant que l'organisation existe | Traçabilité | Journal des actions de l'organisation en mode append-only ; disparaît de la base de données avec l'organisation. L'export de journal signé conserve un instantané pendant dix ans, y compris après la suppression : avec l'adresse e-mail de l'utilisateur et le type d'action en clair, les détails uniquement sous forme de hash. |
| Actions des administrateurs (journal des administrateurs, avec adresse e-mail et nom de l'organisation sous forme d'instantané) | Pas encore de suppression automatique : le journal subsiste également après la suppression de l'organisation ; un délai a été proposé et attend une décision | Traçabilité | Journal des administrateurs en mode append-only |
| Documents signés des administrateurs (le PDF avec l'image de la signature, chiffré, et la ligne de registre avec un hash du document avant et après signature) | Le PDF : provisoirement 2557 jours (environ sept ans) après la signature, puis effacé ; même si la signature a été retirée ou que l'administrateur a été supprimé, le PDF subsiste jusqu'à ce délai. Le délai est provisoire et attend une décision. La ligne de registre (hashes, qui, au nom de qui, quand et la date d'effacement) : pas encore de suppression automatique. | Preuve de ce qui a été signé | Tâche de nettoyage quotidienne, qui n'efface que le PDF et jamais avant 365 jours ; le registre est en mode append-only, à l'exception de cet unique effacement |
| Factures et journal financier | Au moins sept ans après la fin de l'exercice comptable (obligation légale de conservation, art. 52 AWR). Ensuite, une facture n'est pas encore automatiquement supprimée ou anonymisée (le nom, l'adresse et le numéro de TVA du client subsistent alors) ; cela a été proposé et attend une décision | Fiscal | Archive fiscale annuelle par exercice comptable (états récapitulatifs, PDF de factures et un manifeste avec chiffres de contrôle), enregistrée automatiquement sur le serveur et, dès que cette liaison sera établie, sur le OneDrive du propriétaire. L'archive n'est jamais supprimée automatiquement, pas même après sept ans. Une facture définitive n'est plus jamais modifiée |
| Export de journal signé (par jour, un instantané de la piste d'audit en mode append-only, avec chaîne de hashes et signature numérique ; textes sensibles uniquement sous forme de hash) | Dix ans (délai de prescription de la responsabilité du fait des produits, directive 2024/2853 art. 17) | Preuve que la piste d'audit n'a pas été modifiée a posteriori ; la base de données elle-même est purgée après 183 jours | Dossier protégé sur le même serveur, en dehors de l'application, qui peut uniquement lire et vérifier l'export (chaque semaine), et non le modifier. Réserve : il n'existe actuellement qu'une seule copie. Une reconstruction du serveur efface le dossier et la clé ; la seconde copie à un autre emplacement n'est pas encore mise en place (voir le document Export de journal, « Ce que ce n'est pas ») |
| Données de l'organisation après résiliation | Jusqu'à l'expiration du délai de conservation propre à l'organisation ; ensuite, l'organisation est supprimée | Droit à l'effacement face à l'obligation de preuve | La même tâche de nettoyage quotidienne, qui prend également en charge les téléversements et les livrables de l'organisation |
Ce qui est interne et plus court
| Données | Délai | Où |
|---|---|---|
| Courrier dans les boîtes mail des agents internes de Stilops | Défini par boîte mail, 90 jours par défaut ; les courriers plus anciens, déjà traités, sont archivés | Paramètre par boîte mail ; archivage automatique |
| Tentatives pour la limite de débit (connexion, formulaires) | Court ; la table est nettoyée périodiquement | Tâche de nettoyage périodique |
| Journaux système (événements opérationnels ; aucun contenu client, mais des identifiants d'organisation) | 365 jours, paramétrable, jamais moins de 183 jours. L'export de journal signé mentionné ci-dessus conserve les messages dix ans | Tâche de nettoyage quotidienne ; chaque passage laisse une ligne de journal, même lorsque zéro élément est supprimé |
Ce qui n'a pas de délai en jours
- Sauvegardes sur le serveur lui-même : rotation selon le paramétrage de sauvegarde de Stilops : un nombre limité de copies complètes et intermédiaires (et un budget en octets), la plus ancienne expirant en premier et un minimum de points de restauration subsistant toujours.
- Sauvegardes hors site (stockage d'objets, OneDrive) : après chaque sauvegarde complète, un cycle de nettoyage est exécuté avec un délai de 35 jours pour les copies complètes et de 7 jours pour les copies intermédiaires, au moins 3 copies complètes et 6 copies intermédiaires subsistant toujours. Ce cycle est par défaut en mode « à blanc » : il consigne dans le journal système ce qui disparaîtrait, mais ne supprime rien. Il est actuellement encore en mode « à blanc ». Tant que le propriétaire ne le met pas en mode « live », les copies hors site subsistent jusqu'à ce qu'elles soient supprimées manuellement ; ce n'est qu'à partir de ce moment que le délai vaut comme durée de conservation.
- L'archive fiscale (locale et, si la liaison est établie, OneDrive) : au moins sept ans, ensuite pas de suppression automatique ; un délai relève d'un choix ouvert du propriétaire.
- Une sauvegarde peut contenir des données qui ont déjà été nettoyées dans la base de données live ; elles sont stockées de manière chiffrée. Il n'existe pas de procédure distincte « supprimer également des sauvegardes ». Une demande de suppression est exécutée dans la base de données live et disparaît des sauvegardes locales par rotation, mais des copies hors site par le cycle de nettoyage s'il est en mode « live », et sinon seulement lorsque le propriétaire les supprime.
Demandes des personnes concernées
Vous pouvez télécharger vos données (RGPD art. 15 et 20) vous-même dans le portail, sous Paramètres → Compte → Vos données : un fichier JSON contenant votre compte, vos acceptations, vos tickets et, pour un propriétaire, les données de l'organisation. Vous pouvez également y introduire une demande de suppression (art. 17), ou par e-mail à [email protected]. Stilops la traite dans un délai d'un mois et consigne chaque demande avec la date de réception, la manière dont votre identité a été établie et le résultat.
Ce qui est supprimé : le profil de l'organisation, les utilisateurs, les agents, les runs, les conversations, les liaisons, les connaissances et les tickets, ainsi que les fichiers de l'organisation (téléversements et livrables). Ce qui subsiste : les acceptations, les factures et le journal des administrateurs (avec instantané de l'adresse e-mail), jusqu'à leur propre délai indiqué ci-dessus, car ils reposent sur un fondement légal ou probatoire. L'enregistrement du client chez Stripe subsiste également jusqu'à ce qu'un administrateur le supprime manuellement ; cela ne se fait pas automatiquement. La demande elle-même reste dans le registre des demandes comme preuve de son exécution.